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Marques déposées par l'association loi 1901 loi 1901
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UPESE INDEPENDANTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPESE INDEPENDANTS
Association loi 1901, UPESE INDEPENDANTS

Numéro de dépôt :
1425121
Date de dépôt :
27/08/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/1997
UPESE INDEPENDANTS de loi 1901

Présentation de la marque UPESE INDEPENDANTS

Déposée le 27 août 1987 par l'association loi 1901 loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « UPESE INDEPENDANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 loi 1901 domicilié(e) 33, Cours Albert Thomas, 69424 LYON CEDEX 03. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno ROUSSET - France.

La marque UPESE INDEPENDANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPESE INDEPENDANTS est expirée depuis le 27 août 1997.

loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : PYRENEES LA FRONTIERE SAUVAGE , ESPACE COIFFURE , "LES RANDONNEES VENDEENNES" , ACTICONFORT , DIAPHONIE , JARDIBULLE , MUC Montpellier Université Club , Ambassade du Bien-Être , (Marque figurative) , COUNTRY DANCE GIRONDE


Association loi 1901, UPESE INDEPENDANTS - 33, Cours Albert Thomas, 69424 LYON CEDEX 03. - France


Monsieur Bruno ROUSSET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Prévoyance Décès Incapacité Invalidité Complémentaire Santé (Individuelle et groupe).